MENTIONS LÉGALES

Vous êtes ici :

Éditeur

CATI Groupe par R2A Informatique au capital de 1000 €
12 chemin de la Corva
38530 Pontcharra
04 58 00 04 05
RCS de Grenoble – SIREN n°825377617

Directeur de la publication : Julien Datchy

Hébergement & Conception

à confirmer

Conception : Reflex2com

Crédits photos : pexels.com

Propriété intellectuelle et marques

Le contenu de ce site et, notamment mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos, vidéos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de R2A Informatique. Ils ne peuvent être utilisés pour un usage autre que strictement personnel ET avec son autorisation préalable.
L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site sans l’autorisation écrite et préalable de R2A Informatique. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre faire l’objet de poursuites, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Loi Informatique et Libertés

R2A Informatique ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier personnellement, directement ou indirectement, c’est-à-dire : vos noms, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, cookies ou applets Java, à moins que vous ne nous les communiquiez volontairement en complétant les formulaires adéquats.

Si vous fournissez des renseignements personnels à R2A Informatique, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour l’exercer, adressez-vous à R2A Informatique : 12 chemin de la Corva 38530 Pontcharra.

Les informations collectées sont exclusivement destinées à R2A Informatique et ne feront pas l’objet de cession ou d’échange à des tiers.

Informations contenues dans le site

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent apparaître dans les informations présentées. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. R2A Informatique ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’accès à ce site et/ou de l’utilisation du contenu de ce site.